Ville de lac Brome

 
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            • Auberge & Spa West-Brome
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            • Auberge Lakeview Inn
            • Auberge Quilliams
          • Couettes et cafés
            • B&B Hillhouse
            • B&B Pénéloppe
            • Gîte Symphonie No. 7 B&B
            • La Venise verte B&B
          • Résidences de touristes
            • Le Cyprès
            • Chalets Lac-Brome
            • Le Chien noir
          • Motels et campings
            • Motel Village Knowlton
            • Camping Domaine des érables
            • Camping Fairmount
            • Camping Vallée Bleu
        • Restaurants
          • Tables champêtres
            • Auberge du Joli vent
            • Auberge Lakeview Inn
            • Auberge Quilliams
            • Auberge & Spa West-Brome
            • Le Relais
          • Bistros / Cafés
            • Star Café
            • Au coin campagnard
            • Au Bonheur Gourmand !
            • Chocolaterie du Lac
            • Café Floral
            • L\'écho des saveurs
            • Sasta Bistro
          • Restaurants
            • Restaurant Papa Spiro's
            • Restaurant Place Knowlton
            • Restaurant des érables
            • Golf Inverness
            • Pizza Lac-Brome
            • Cantine Danny
            • Carrefour 215 Bondville
            • Restaurant Chez Guy
            • Restaurant La maison Yuan
          • Bars
            • Bistro Knowlton Pub
            • Johnny C\'S
            • Tiki Bar / Marina Knowlton
        • Magasinage
          • Boutiques gourmandes
            • Crème et myrtilles
            • De la ferme à la table
            • Domenica
            • Sushi Traiteur
            • Mont-Echo Naturels
            • Aliments Claude Lassonde
            • Panissimo Boulangerie
            • Au coin campagnard
            • Pâtisserie Lac-Brome
            • Bonbons Nicole Ann
            • Traiteur Virgo
            • Au Bonheur Gourmand !
            • Canards Lac-Brome
            • Chocolaterie du Lac
          • Mode
            • Boutique Jones New York
            • Ma bille
            • Boutique Paddies
            • Rococo
            • Woolrich
            • Bijouterie Le Shack / Dawes
            • Boutique Iris
            • Boutique Mimi
            • Boutique Prestige
            • Chic entrepôt
            • Clémentine à la campgane
          • Décoration
            • Serres Lafleur
            • Bromewood
            • Centre horticole rêves et jardins
            • Espace Mosaïk
            • Fleurs de maison E/T
            • Intérieurs Bousada
            • Jardins Foster
          • Magasins généraux
            • Magasin général Wright
            • Magasin général Barnes
            • Magasin général F.G. Edwards
            • Les magasins Korvette
          • Antiquaires
            • Camlen
            • Le relais du meuble
            • Peter Baker antiquaire
            • Arts et antiquités À la carte
            • Antiquités Griffon Antiques
            • Atelier du bois
            • Boutique Roger Lapierre
            • Brian Davies Fine Arts and Antiques
            • Brocante Casa SJD
          • Boutiques spécialisées
            • Le panier champêtre
            • Arts et antiquités À la carte
            • Vélo Brome
            • Athletica
            • Boutique Station Équestre
            • Livres Lac-Brome
            • La Vie sucrée
        • Renseignements utiles
          • Épicerie
            • IGA Knowlton
          • Pharmacie
            • Uniprix
          • Clinique médicale
            • Clinique médicale Knowlton
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  • Centre
    • Budget 2009 (documents)
      • Règlement no. 499 / Budget 2009
    • Budget 2010 (documents)
      • États financiers 2009
      • États financiers 2009 / 2
      • Sommaire de l'information financière consolidée 2010
      • Règlement no. 528 Budget 2010
      • Règlement no. 528 Budget 2010
    • Budget 2011
      • États financiers 2010
      • Budget 2011
      • Budget 2011 / projets stratégiques
      • Budget 2011 / 1
      • Prévisions budgétaire / immobilisation 2011, 2012, 2013
      • Règlement no. 562 Budget 2011
      • Règlement no. 562 Budget 2011
      • Règlement no. 563 Budget 2011 - modifications
    • Procès verbaux / Council Notes
      • Procès verbaux 2009 / Council notes from 2009
        • 1 juin 2009
        • 12 janvier 2009
        • 2 mars 2009
        • 30 septembre 2009
        • 4 mai 2009
        • 6 avril 2009
        • 6 juillet 2009
        • 7 décembre 2009
        • 9 novembre 2009
        • 9 septembre 2009
        • 6 avril 2009
        • 3 août 2009
        • 9 décembre 2009
        • 9 février 2009
        • 6 juille 2009
        • 1 juin 2009
        • 2 mars 2009
        • 4 mai 2009
        • 9 novembre 2009
        • 30 septembre 2009
        • 8 septembre 2009
      • Procès verbaux 2010 / Council notes from 2010
        • 1 novembre 2010
        • 1 novembre 2010
        • 10 mai 2010
        • 11 janvier 2010
        • 11 janvier 2010 / 1
        • 17 mai 2010
        • 2 août 2010
        • 2 février 2010 / 2
        • 2 mars 2010
        • 20 décembre 2010 / 1
        • 20 décembre 2010 / 2
        • 20 octobre 2010 / réglement no. 556
        • 22 juillet 2010 Réunion spéciale
        • 25 août 2010 Réunion spéciale
        • 3 mai 2010
        • 4 mai 2010
        • 4 octobre 2010
        • 6 avril 2010
        • 6 décembre 2010
        • 7 juin 2010
        • 7 septembre 2010
        • 8 juillet 2010 Réunion spéciale
        • 6 avril 2010
        • 2 août 2010
        • 6 décembre 2010
        • 1 février 2010
        • 25 janvier 2010
        • 25 janvier 2010 Rréunion spéciale
        • 25 janvier 2010 Réunion spéciale / 2
        • 5 juillet 2010
        • 5 juillet 2010
        • 8 juillet 2010 Réunion spéciale
        • 7 juin 2010
        • 1 mars 2010
        • 4 octobre 2010
        • 7 septembre 2010
      • Procès verbaux 2011 / Council notes from 2011
        • 1 août 2011
        • 19 décembre 2011
        • 3 octobre 2011
        • 4 avril 2011
        • 4 juillet, 2011 Procès verbal
        • 6 juin 2011
        • 6 septembre 2011
        • 6 septembre 2011 / 2
        • 7 février 2011
        • 9 mai 2011
        • 4 avril 2011
        • 1 août 2011
        • 11 janvier 2011 / 1
        • 9 janvier 2011
        • 4 juillet 2011
        • 6 juin 2011
        • 7 mars 2011
        • 9 mai 2011
        • 6 septembre 2011
      • Procès verbaux 2012 / Council notes from 2012
        • 19 mars 2012 Réunion spéciale
        • 2 avril 2012
        • 6 février 2012
        • 9 janvier 2012
        • 2 avril 2012
        • 6 février 2012
        • 9 janvier 2012
        • 19 mars 2012 Réunion spéciale
        • 5 mars 2012
    • Culture
      • Calendrier culturel
        • Calendrier culturel automne 2011
        • Calendrier culturel été 2011
        • Calendrier culturel automne 2011 / 2
        • Calendrier culturel printemps 2012
      • Procès verbaux 2010
      • Procès verbaux 2011
        • 16 août 2011
        • 22 février 2011
        • 21 juin 2011
        • 23 mars 2011
        • 31 mai 2011
        • 15 novembre 2011
        • 20 septembre 2011
      • Procès verbaux 2012
        • 21 février 2012
      • Autres documents
        • Programmation Journées de la culture 2010
        • Jeunesses Musicales du Canada
        • Orford sur la route 2011, communiqué de presse
        • Press Release / Theatre Lac Brome & Jeunesses musicales du Canada
      • Fonds de soutien aux initiatives culturelles
        • Fonds de soutien aux initiatives culturelles 2011
        • Fonds de soutien aux initiatives culturelles 2011
        • Fonds de soutien aux initiatives culturelles 2012
        • Fonds de soutien aux initiatives culturelles 2012
      • Politique culturelle 2011
      • 2011 Cultural Policy
      • Politique culturelle / projet municipal de politique culturelle
      • Politique culturelle / consultations publiques
    • Environnement (documents)
      • Procès verbaux environnement
        • Procès verbaux 2009
          • 8 avril 2009
          • 12 août 2009
          • 4 février 2009
          • 7 janvier 2009
          • 15 juillet 2009
          • 17 juin 2009
          • 11 mars 2009
          • 13 mai 2011
          • 14 octobre 2009
          • 23 septembre 2009
        • Procès verbaux 2010
          • Avril 2010
          • Août 2010
          • Février 2010
          • Janvier 2010
          • Juillet 2010
          • Juin 2010
          • Mars 2010
          • Mai 2010
          • 17 novembre 2010
          • Octobre 2010
          • Septembre 2010
        • Procès verbaux 2011
          • 18 avril 2011
          • Août 2011
          • Décembre 2011
          • 23 février 2011
          • 26 janvier 2011
          • 20 juin 2011
          • 21 mars 2011
          • 16 mai 2011
          • Novembre 2011
          • Octobre 2011
          • Septembre 2011
        • Procès verbaux 2012
          • Février 2012
          • Janvier 2012
      • Règlementation en environnement
        • Règlement no. 218 Constitution d'un comité sur la protection de l'environnement
        • Règlement no. 218 Constitution d'un comité sur la protection de l'environnement
        • Règlement no. 488 Naturalisation des rives
        • Règlement no. 488 Naturalisation des rives
        • Règlement no. 489 Contrôle de l'érosion
        • Règlement 489 Contrôle de l'ériosion
        • Règlement 489 Contrôle de l'ériosion
        • Règlement no. 489 Contrôle de l'érosion (Juin 2010)
        • Règlement no. 521 Fausses septiques
        • Règlement no. 521 Fausses septiques
        • Règlement 534 Utilisation des pesticides et des fertilisants
        • Règlement no. 534 Utilisation des pesticides et des fertilisants
      • Calendrier de collecte des ordures ménagères et recyclage
        • Calendrier de la cueillette des ordures ménagères et recyclage 2010
        • Calendrier de la cueillette des ordures ménagères et recyclage 2010 (Mardis et jeudis)
        • Calendrier de la cueillette des ordures ménagères et recyclage 2010 (été)
        • Calendrier de la cueillette des ordures ménagères et recyclage 2011
        • Calendrier de la cueillette des ordures ménagères et recyclage 2011 (révisé)
        • Calendrier de la cueillette des ordures ménagères et recyclage 2012
      • Avis publics
      • Autres documents
      • Distribution d'arbustes 2010 (Renaissance Lac-Brome)
      • Programme économie eau potable 2010 (PEEP)
      • Programme économie eau potable 2010 (PEEP)
      • Plan d'action contre les cyanobactéries (Novembre 2007)
      • Inondations : Précautions de santé pour les riverains, Avril 2011
      • 11 août 2011 / Interventions de vaccination contre la rage du raton laveur sur votre territoire
      • 15 août 2011 / Interventions de vaccination contre la rage du raton laveur sur votre territoire
      • Composter ert jardiner sans efforts
      • Contrôle des apports en éléments nutritifs PLAN DIRECTEUR
      • Écocentre (MRC Brome-Missisquoi)
      • Elements nutrients in Brome Lake MASTER PLAN
      • Marais filtrant
      • Marais filtrant
      • Interventions pour aider le lac Brome
      • Facile d'être bleu
      • La Voix de l'eau (automne 2010)
      • La Voix de l'eau (printemps 2010)
      • Tendances environnementales / Envrionnement Canada, mars 2010
      • Période de restriction et usage de l'eau
      • Période de restriction et usage de l'eau
      • Période de restriction et usage de l'eau (révisé)
      • Interventions phosphore
      • Barils récupérateurs d'eau de pluie
      • Gas de schiste (4 avril 2011)
      • Gas de schiste (4 avril 2011)
      • Un pas vers la Yamaska / Hiver 2011
      • Un pas vers la Yamaska / Hiver 2012
    • Sécurité incendie
      • Service sécurité incendie (documents)
        • Schéma de couverture de risque et plan de mise en oeuvre 2006
        • Aidez-nous à vous protéger / dépliant 2008
        • Aidez-nous à vous protéger / dépliant 2008
        • Les foyers au bioéthanol 2009
        • Les foyers au bioéthanol 2009
        • Feux d'artifices, dépliant 2009 / 1
        • Feux d'artifices, dépliant 2009
        • Prévention des incendies / Le temps des fêtes 2010
        • Pompiers d'un jour 2009
        • Numéro civique / dépliant
        • Système de combustion
        • Système de combustion
        • Avertisseur de fumée Kiddle
        • Entretien printanier des installations de chauffage, mai 2010
        • Entretien printanier des installations de chauffage, mai 2010
        • Entretien printanier des installations de chauffage, mai 2010
        • Entretien printanier des installations de chauffage, mai 2010
        • Feux à ciel ouvert et feux d'artifices, dépliant
        • BBQ au propane
        • Avertisseur de fumée, nouvelle règlementation à Lac-Brome
        • Avertisseur de fumée, nouvelle règlementation à Lac-Brome
        • Tentes et chapiteaux / 1
        • Tentes et chapiteaux / 2
    • Informations générales
      • 40ième anniversaire / Procès verbaux 1971
        • Conseil municipal 1971
        • Avril 1971
        • Août 1971
        • Décembre 1971
        • Février 1971
        • Janvier 1971
        • Juillet 1971
        • Juin 1971
        • Mars 1971
        • Mai 1971
        • Novembre 1971
        • Octobre 1971
        • Septembre 1971
      • Comités
        • Rapport final du sous-comité dissident sur le gravier des routes 2010
        • Comité d'entretien des routes de graviers et développement 2010
      • Contrats
        • Liste des contrats de 25 000,00 $, 2009
        • Liste des contrats de 25 000,00 $, 2009
        • Liste des contrats de 25 000,00 $, 2010
      • Secteurs
        • Routes de communication et intervalles
        • District no.1 / Fulford-Bondville
        • District no.2 / West-Brome-Iron Hill
        • District no.3 / East Hill
        • District no.4 / Knowlton-Victoria
        • District no.5 / Knowlton-Lakeside
        • District no.6 / Foster
      • Bureau du maire
        • Rapport du maire 2010
        • Rapport du maire 2010
      • Public Notice
        • Vente des pour défaut de paiement de taxes, premier avis 2011
        • Révision de la liste électorale 2012
        • Élection partielle, 3 juin 2012
        • Liste des candidats, élection partielle, juin 2012
        • Avis public/ modification du schéma d'aménagement révisé, deuxième remplacement
        • Avis public / inspection des bornes fontaines 2010
        • Avis public / contrat entretien des pelouses
        • Avis public / recherche de candidats pour le comité consultatif d'urbanisme 2011
        • Avis public / recherche de candidats pour le comité consultatif d'urbanisme 2011
        • Avis public / demande de permis de démolition
        • Avis public / demande de permis de démolition (2010)
        • Avis public / demande de permis de démolition (2010) /19)
        • Avis public / demande de permis de démolition (2011)
        • Avis public / demande de permis de démolition (2010 ) 20 & 21
        • Avis public /Élection partielle 2012, secrétaire d'élections
        • Avis public / règlement no. 548
        • Avis public / contrat entretien des pelouses
        • Avis public / gestion du niveau de l'eau du lac Brome (2010)
        • Avis public/ nouvelle règlementation sur la limite de vitesse rues Mills et Papineau (2010)
        • Avis public / clapet de non-retour
        • Avis public / demande de changement de zonage, descentes à bateau, rampes de mise à l’eau
        • Avis public / piscines résidentielles
        • Avis public/ piscines résidentielles
        • Avis public / limites de vitesse
        • Avis public / aux contribuables desservis par le réseau d'aqueduc / 2
        • Avis public / aux contribuables desservis par le réseau d'aqueduc municipal (2010)
        • Avis public / aux contribuables desservis par le réseau d'aqueduc (2011)
      • Santé Canada 2009 / Ventes de garage
      • Résultat sondage Foster 2010
      • Loisirs et services communautaires, Portes ouvertes 2010
      • Loisirs et services communautaires, Portes ouvertes 2010
      • Les travaux routiers dans votre secteur 2010-2011
      • Programmation Fête du Canada 2011
      • Programmation Fête du Canada 2011
      • Festival Feux et Flocons 2011 / programmation
      • Festival Feux et Flocons 2011 / dépliant
      • Festival Feux et Flocons 2011 / dépliant
      • Alain Roy: lancement de son livre / éthique et gouvernane municipale
      • Communiqué MTQ, réparations du pont sur le chemin Brandy
      • Consommation et usage de l'eau
      • Développement du gas de schiste au Québec
      • Politique culturelle
      • Recherche de photos
      • Recherche de photos
      • Élection partielle, scrutin du 3 juin 2012
      • Demande de permis: usage d'un bien public
      • politique_culturelle_an1
      • politique_culturelle_ffr
      • Festival Feux et Flocons 2011 / communiqué de presse
      • Émondage des arbres / Hydro Québec, communiqué de presse
      • La Petite Séduction, communiqué de presse 2010
      • Nécessité de faire bouillir l'eau, communiqué de presse (juillet 2010)
      • Nécessité de faire bouillir l'eau, communiqué de presse (juillet 2010)
      • Que devrait être Knowlton, consultation publique
      • Gestion d'événements publics
      • Gestion d'événements publics
      • Règlementation sur les animaux
      • Hommage à Louise Jamet
      • Fête des neiges 2012 / programmation
    • Ordres du jour
      • Ordre du jour 2009
        • 6 avril 2009
        • 3 août 2009
        • 9 décembre 2009
        • 2 février 2009
        • 12 janvier 2009
        • 6 juille 2009 (copie)
        • 1 juin 2009
        • 2 mars 2009
        • 4 mai 2009
        • 9 novembre 2009
        • 30 septembre 2009
      • Ordre du jour 2010
        • 6 avril 2010
        • 2 août 2010
        • 6 décembre 2010
        • 1 février 2010
        • 11 janvier 2010
        • 25 janvier 2010, agenda de la réunion sur le budget
        • 5 juillet 2010
        • 7 juin 2010
        • 1 mars 2010
        • 17 mai 2010 Réunion spéciale
        • 3 mai, 2010 ordre du jour
        • 1 novembre 2010
        • 25 octobre 2011 Réunion spéciale
        • 4 octobre 2010
        • 7 septembre 2010
      • Ordre du jour 2011
        • 4 avril 2011
        • 1 août 2011
        • 15 août 2011 Réunion spéciale
        • 5 décembre 2011
        • 2 février 2011
        • 10 janvier 2011
        • 4 juillet. 2011
        • 6 juin, 2011 ordre du jour
        • 7 mars 2011
        • 2 mai 2011 Réunion spéciale (ordre du jour)
        • 9 mai 2011
        • 7 ovembre 2011
        • 3 octobre 2011
        • 6 septembre 2011
      • Ordre du jour 2012
        • 2 avril 2012
        • 6 février 2012
        • 9 janvier 2012
        • 19 mars 2012 Réunion spéciale
        • 5 mars 2012
        • 7 mai 2012
    • Élections municipales
      • Élections 2009 / Demande d'inscription à la liste électorale et référendaire municipale par un propriétaire unique conformément à la L.E.R.M.
      • Élections 2009 / Procuration générale pour désigner le copropriétaire indivis d'un immeuble
    • Règlements municipaux
      • Animal control
        • Règlement no. 560 Contrôle des animaux
        • Règlement no. 560 Contrôle des animaux
        • Règlement no. 560 Contrôle des animaux
        • Règlement no. 380 Contrôle des animaux
      • Environment
        • Règlement no. 509 Collecte de matériaux recyclables
        • Règlement no. 509 Collecte de matériaux recyclables
        • Règlement no. 509 Collecte de matériaux recyclables
        • Règlement no. 534 Utilisation des pesticides et des engrais
        • Règlement no. 534 Application des pesticides et des engrais
      • Fire Safety
        • By-Law no. 319 Civic number
        • By-Law no. 319 Civic number
        • Règlement no. 380 Systèmes d'alarme
        • Règlement no. 433 Avertisseurs de fumée
        • Règlement no. 479 Interdiction, décharge d'armes à feu
        • Règlement no. 494 Feux à ciel ouvertet feux d'artifices
        • Règlement no. 494 Feux à ciel ouvert et feux d'artifice
        • Règlement no. 557 Systèmes d'alarme, intrusion
        • Règlement no. 557 Systèmes d'alarme, intrusion
        • Règlement no. 564 Avertisseurs de fumée
        • Règlement no. 564 Avertisseurs de fumée / 5
      • Conseil municipal
        • Règlement no. 349 Réunion du Conseil municipal
        • Règlement no. 349 Réunion du Conseil municipal
        • Règlement no. 407 Régie interne Conseil municipal
        • Règlement no. 407 Régie interne Conseil municipal
        • Règlement no. 533 Rémunération des membres du Conseil
        • Règlement no. 533 Rémunération des membres du Conseil
      • Urban planning
        • Règlement no. 549 Plan
        • Règlement no. 133 Comité consultatif en urbanisme
        • Règlement no. 346 / Annexe 1 Utilisation majeure du territoire
        • Règlement no. 346 / Annexe 2 Territoires d'intérêt particulier
        • Règlement no. 346 / Annexe 3 Contraintes
        • Règlement no. 346 / Annexe 4 PPU
        • Règlement no. 346 / Annexe 5 Milieux humides et écologiques
        • Règlement no. 346 Urbanisme
        • Règlement no. 353 Urbanisme
        • Règlement no. 358 Construction
        • Règlement no. 358 Construction (2006)
        • Règlement no. 359 Conditions / émission d'un permis de construire
        • Règlement no. 359 Conditions / émission d'un permis de construire
        • Règlement no. 360 Plans d'implantation et d'intégration architecturale
        • Règlement no. 360 Plans d'implantation et d'intégration architecturale
        • Règlement no. 360 Plans d'implantation et d'intégration architecturale (Mars 2008)
        • Règlement no. 361 Permits et certificats
        • Règlement 361 Permits et certificats (24 mars 2009)
        • Règlement no. 406 Projets spéciaux de construction
        • Règlement no. 462 Comité de démolition d'immeubles
        • Règlement no. 462 Comité de démolition d'immeubles (Octobre 2007)
        • Règlement no. 513 Tarification pour la construction d'un lac artificiel
        • Règlement no. 521 Installations septiques
        • Règlement no. 134 Dérogations mineures au règlement d'urbanisme
        • Règlement no. 134 Dérogations mineures au règlement d'urbanisme
        • Règlement no, 361 Permis et certificats
        • Règlement no. 549 Premier projet d'amendement au règlement de zonage
        • Règlement no. 549 Deuxième projet d'amendement au règlement de zonage no.353
        • Règlement no. 354 Lotissement
        • Règlement no. 354 Lotissement (2009)
      • Yard sales
        • Règlement no. 492 Ventes de garage (remplaçant règlement no. 478)
        • Règlement no 492 Ventes de garage (remplaçant règlement no. 478)
        • Règlement no. 492 Ventes de garage (remplaçant règlement no. 478)
        • Règlement no. 540 Ventes de garage
        • Règlement sur les ventes de garage (2010)
        • Règlement sur les ventes de garage, juin 2010
      • Règlement no. 184 Consommation et usage de l'eau
      • Règlement no. 234 Enlèvement, transport et élimination des ordures
      • Règlement no. 370 Colportage
      • Règlement no. 390 Paix, ordre et nuisance
      • Règlement no. 392 Propreté des terrains et du domaine public
      • Règlement no. 392 Propreté des terrains et du domaine public
      • Règlement no. 435 Occupation et entretien des bâtiments
      • Règlement no. 435 Occupation et entretien des bâtiments
      • Règlement no. 467 Défense de stationner sur chemin Lakeside côté impair
      • Règlement no. 486 Stationnement dans les parcs de la ville
      • Règlement no. 491a Districts électoraux
      • Règlement no. 491a Districts électoraux
      • Règlement no. 491a Districts électoraux
      • Règlement no. 507 Ramonage
      • Règlement no. 510 Circulation des camions et véhicule outils
      • Règlement no. 515 Accès à la propriété
      • Règlement no. 513 Tarification des services municipaux
      • Règlement no. 536 Dépenses / Emprunt pour le remplacement du groupe électrogène de la station de pompage 12
      • Règlement no. 535 Dépense et prêt, remplacement du générateur de la station de pompage 12
      • Règlement no. 541 Stationnement sur les rues Warren et Lansdowne
      • Règlement no. 542 Tarif en matière de protection incendie (West Bolton)
      • Règlement no. 544a Emprunt rue Bondville & chemin Centre
      • Règlement no. 548 Dépenses et emprunt rue Bondville
      • Règlement no. 548 Dépenses et emprunt rue Bondville
      • Règlement no. 548 Dépenses et emprunt rue Bondville
      • Règlement no. 551 Réfection de la rue Grove
      • Code d’éthique 2012
      • Code d’éthique 2012
      • Règlement no. 554 Enlèvement, transport et élimination des ordures
      • Règlement no. 554 Enlèvement, transport et élimination des ordures
      • Règlement no. 555 Rampes de bateaux
      • Règlement no. 555 Rampes de bateaux
      • Règlement no. 556 Limite de vitesse secteurs urbains
      • Règlement no. 556 Limite de vitesse rues spécifiques et secteurs écoliers
      • Règlement no. 556 Limite de vitesse secteurs écoliers
      • Règlement no. 558 Colportage
      • Règlement no. 558 Colportage
      • Règlement no. 559 Paix, ordre et nuisance
      • Règlement no. 559 Paix, ordre et nuisance
      • Règlement no. 421 Événements publics et utilisation d'un bien municipall
      • Résumé du règlement no. 555 / rampe de mise à l'eau
      • Résumé du règlement no. 555 / descente de bateaux
    • Sécurité nautique et patrouille
      • Preuve de compétence
    • Sentiers
      • Procès verbaux 2010
      • Procès verbaux 2011
        • Avril 2011
        • Juin 2011
        • Mars 2011
        • Mai 2011
      • Minutes from 2012
      • Règlementation interne
    • Permis, certificats et autorisations
      • Tarification permits et certificats 2008
      • Règlement no. 359 Conditions / émission d'un permis de construire (2005)
      • Demande de permis: travaux sur la rive, le littoral, les zones inondables, en milieu humide et e
      • Demande de permis: travaux sur la rive, le littoral, les zones inondables, en milieu humide et e
      • Demande de permis: travaux sur la rive, le littoral, les zones inondables, en milieu humide et e
      • Demande de permis: travaux sur la rive, le littoral, les zones inondables, en milieu humide et e
      • Demande de permis: construction d'un lac
      • Demande de permis: construction d'un lac
      • Demande de permis: construction ou rénovation
      • Demande de permis: construction ou rénovation
      • Demande de permis: démolition
      • Demande de permis: contrôle de l'érosion
      • Demande de permis: contrôle de l'érosion
      • Demande de permis: contrôle de l'érosion
      • Demande de permis: fausse septique
      • Demande de permis: fausse septique
      • Demande de permis: lotissement
      • Demande de permis: système d'évacuation des résidences isolées
    • Politiques
      • La politique familiale 2008
      • Politique de gestion contractuelle 2011
      • Politique de gestion contractuelle 2011
    • Planification stratégique
      • Planification stratégique, invitation à une rencontre, les 2 et 4 juin 2011
      • Projet.10 / Foster - Baie Rock Island
      • Projet no. 2 / Bâtiment de la plage
      • Projet no. 3 / Pont Lakeside
      • Projet no. 4 / Barrage Blackwood
      • Projet no. 5 / Études barrage Blackwood
      • Projet no. 6 / Barrage Blackwood et pont Lakeside
      • Projet no. 7 / Garage municipal
      • Projet no. 8 / Sentiers et passerelles
      • Projet no. 9 / Sentiers et passerelles
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      • Programme de soutien financier au développement touristique 2012-2013
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        • Les grandes orientations du plan d’urbanisme / révision 2011
        • Commentaires plan d'urbanisme 2012
        • Questionnaire plan de développement
        • Consultation publique, révision du développement et des réglements d'urbanisme, juin 2011
        • Modifications proposées au règlement d'urbanisme
        • Les grandes orientations du plan d’urbanisme, révision 2011 / questionnaire
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      • Développement de la zone agricole dans la ville de Lac-Brome 2010
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      • Questionnaire plan de développement
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      • Loi sur la sécurité des piscines résidentielles
      • Qui fait quoi ? / politique de protection
      • Qui fait quoi ? / politique de protection
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    • Budget 2009 (documents)
      • Règlement no. 499 / Budget 2009
    • Budget 2010 (documents)
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      • Règlement no. 528 Budget 2010
      • Règlement no. 528 Budget 2010
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      • États financiers 2010
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      • Règlement no. 562 Budget 2011
      • Règlement no. 562 Budget 2011
      • Règlement no. 563 Budget 2011 - modifications
    • Procès verbaux / Council Notes
      • Procès verbaux 2009 / Council notes from 2009
        • 1 juin 2009
        • 12 janvier 2009
        • 2 mars 2009
        • 30 septembre 2009
        • 4 mai 2009
        • 6 avril 2009
        • 6 juillet 2009
        • 7 décembre 2009
        • 9 novembre 2009
        • 9 septembre 2009
        • 6 avril 2009
        • 3 août 2009
        • 9 décembre 2009
        • 9 février 2009
        • 6 juille 2009
        • 1 juin 2009
        • 2 mars 2009
        • 4 mai 2009
        • 9 novembre 2009
        • 30 septembre 2009
        • 8 septembre 2009
      • Procès verbaux 2010 / Council notes from 2010
        • 1 novembre 2010
        • 1 novembre 2010
        • 10 mai 2010
        • 11 janvier 2010
        • 11 janvier 2010 / 1
        • 17 mai 2010
        • 2 août 2010
        • 2 février 2010 / 2
        • 2 mars 2010
        • 20 décembre 2010 / 1
        • 20 décembre 2010 / 2
        • 20 octobre 2010 / réglement no. 556
        • 22 juillet 2010 Réunion spéciale
        • 25 août 2010 Réunion spéciale
        • 3 mai 2010
        • 4 mai 2010
        • 4 octobre 2010
        • 6 avril 2010
        • 6 décembre 2010
        • 7 juin 2010
        • 7 septembre 2010
        • 8 juillet 2010 Réunion spéciale
        • 6 avril 2010
        • 2 août 2010
        • 6 décembre 2010
        • 1 février 2010
        • 25 janvier 2010
        • 25 janvier 2010 Rréunion spéciale
        • 25 janvier 2010 Réunion spéciale / 2
        • 5 juillet 2010
        • 5 juillet 2010
        • 8 juillet 2010 Réunion spéciale
        • 7 juin 2010
        • 1 mars 2010
        • 4 octobre 2010
        • 7 septembre 2010
      • Procès verbaux 2011 / Council notes from 2011
        • 1 août 2011
        • 19 décembre 2011
        • 3 octobre 2011
        • 4 avril 2011
        • 4 juillet, 2011 Procès verbal
        • 6 juin 2011
        • 6 septembre 2011
        • 6 septembre 2011 / 2
        • 7 février 2011
        • 9 mai 2011
        • 4 avril 2011
        • 1 août 2011
        • 11 janvier 2011 / 1
        • 9 janvier 2011
        • 4 juillet 2011
        • 6 juin 2011
        • 7 mars 2011
        • 9 mai 2011
        • 6 septembre 2011
      • Procès verbaux 2012 / Council notes from 2012
        • 19 mars 2012 Réunion spéciale
        • 2 avril 2012
        • 6 février 2012
        • 9 janvier 2012
        • 2 avril 2012
        • 6 février 2012
        • 9 janvier 2012
        • 19 mars 2012 Réunion spéciale
        • 5 mars 2012
    • Culture
      • Calendrier culturel
        • Calendrier culturel automne 2011
        • Calendrier culturel été 2011
        • Calendrier culturel automne 2011 / 2
        • Calendrier culturel printemps 2012
      • Procès verbaux 2010
      • Procès verbaux 2011
        • 16 août 2011
        • 22 février 2011
        • 21 juin 2011
        • 23 mars 2011
        • 31 mai 2011
        • 15 novembre 2011
        • 20 septembre 2011
      • Procès verbaux 2012
        • 21 février 2012
      • Autres documents
        • Programmation Journées de la culture 2010
        • Jeunesses Musicales du Canada
        • Orford sur la route 2011, communiqué de presse
        • Press Release / Theatre Lac Brome & Jeunesses musicales du Canada
      • Fonds de soutien aux initiatives culturelles
        • Fonds de soutien aux initiatives culturelles 2011
        • Fonds de soutien aux initiatives culturelles 2011
        • Fonds de soutien aux initiatives culturelles 2012
        • Fonds de soutien aux initiatives culturelles 2012
      • Politique culturelle 2011
      • 2011 Cultural Policy
      • Politique culturelle / projet municipal de politique culturelle
      • Politique culturelle / consultations publiques
    • Environnement (documents)
      • Procès verbaux environnement
        • Procès verbaux 2009
          • 8 avril 2009
          • 12 août 2009
          • 4 février 2009
          • 7 janvier 2009
          • 15 juillet 2009
          • 17 juin 2009
          • 11 mars 2009
          • 13 mai 2011
          • 14 octobre 2009
          • 23 septembre 2009
        • Procès verbaux 2010
          • Avril 2010
          • Août 2010
          • Février 2010
          • Janvier 2010
          • Juillet 2010
          • Juin 2010
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          • Mai 2010
          • 17 novembre 2010
          • Octobre 2010
          • Septembre 2010
        • Procès verbaux 2011
          • 18 avril 2011
          • Août 2011
          • Décembre 2011
          • 23 février 2011
          • 26 janvier 2011
          • 20 juin 2011
          • 21 mars 2011
          • 16 mai 2011
          • Novembre 2011
          • Octobre 2011
          • Septembre 2011
        • Procès verbaux 2012
          • Février 2012
          • Janvier 2012
      • Règlementation en environnement
        • Règlement no. 218 Constitution d'un comité sur la protection de l'environnement
        • Règlement no. 218 Constitution d'un comité sur la protection de l'environnement
        • Règlement no. 488 Naturalisation des rives
        • Règlement no. 488 Naturalisation des rives
        • Règlement no. 489 Contrôle de l'érosion
        • Règlement 489 Contrôle de l'ériosion
        • Règlement 489 Contrôle de l'ériosion
        • Règlement no. 489 Contrôle de l'érosion (Juin 2010)
        • Règlement no. 521 Fausses septiques
        • Règlement no. 521 Fausses septiques
        • Règlement 534 Utilisation des pesticides et des fertilisants
        • Règlement no. 534 Utilisation des pesticides et des fertilisants
      • Calendrier de collecte des ordures ménagères et recyclage
        • Calendrier de la cueillette des ordures ménagères et recyclage 2010
        • Calendrier de la cueillette des ordures ménagères et recyclage 2010 (Mardis et jeudis)
        • Calendrier de la cueillette des ordures ménagères et recyclage 2010 (été)
        • Calendrier de la cueillette des ordures ménagères et recyclage 2011
        • Calendrier de la cueillette des ordures ménagères et recyclage 2011 (révisé)
        • Calendrier de la cueillette des ordures ménagères et recyclage 2012
      • Avis publics
      • Autres documents
      • Distribution d'arbustes 2010 (Renaissance Lac-Brome)
      • Programme économie eau potable 2010 (PEEP)
      • Programme économie eau potable 2010 (PEEP)
      • Plan d'action contre les cyanobactéries (Novembre 2007)
      • Inondations : Précautions de santé pour les riverains, Avril 2011
      • 11 août 2011 / Interventions de vaccination contre la rage du raton laveur sur votre territoire
      • 15 août 2011 / Interventions de vaccination contre la rage du raton laveur sur votre territoire
      • Composter ert jardiner sans efforts
      • Contrôle des apports en éléments nutritifs PLAN DIRECTEUR
      • Écocentre (MRC Brome-Missisquoi)
      • Elements nutrients in Brome Lake MASTER PLAN
      • Marais filtrant
      • Marais filtrant
      • Interventions pour aider le lac Brome
      • Facile d'être bleu
      • La Voix de l'eau (automne 2010)
      • La Voix de l'eau (printemps 2010)
      • Tendances environnementales / Envrionnement Canada, mars 2010
      • Période de restriction et usage de l'eau
      • Période de restriction et usage de l'eau
      • Période de restriction et usage de l'eau (révisé)
      • Interventions phosphore
      • Barils récupérateurs d'eau de pluie
      • Gas de schiste (4 avril 2011)
      • Gas de schiste (4 avril 2011)
      • Un pas vers la Yamaska / Hiver 2011
      • Un pas vers la Yamaska / Hiver 2012
    • Sécurité incendie
      • Service sécurité incendie (documents)
        • Schéma de couverture de risque et plan de mise en oeuvre 2006
        • Aidez-nous à vous protéger / dépliant 2008
        • Aidez-nous à vous protéger / dépliant 2008
        • Les foyers au bioéthanol 2009
        • Les foyers au bioéthanol 2009
        • Feux d'artifices, dépliant 2009 / 1
        • Feux d'artifices, dépliant 2009
        • Prévention des incendies / Le temps des fêtes 2010
        • Pompiers d'un jour 2009
        • Numéro civique / dépliant
        • Système de combustion
        • Système de combustion
        • Avertisseur de fumée Kiddle
        • Entretien printanier des installations de chauffage, mai 2010
        • Entretien printanier des installations de chauffage, mai 2010
        • Entretien printanier des installations de chauffage, mai 2010
        • Entretien printanier des installations de chauffage, mai 2010
        • Feux à ciel ouvert et feux d'artifices, dépliant
        • BBQ au propane
        • Avertisseur de fumée, nouvelle règlementation à Lac-Brome
        • Avertisseur de fumée, nouvelle règlementation à Lac-Brome
        • Tentes et chapiteaux / 1
        • Tentes et chapiteaux / 2
    • Informations générales
      • 40ième anniversaire / Procès verbaux 1971
        • Conseil municipal 1971
        • Avril 1971
        • Août 1971
        • Décembre 1971
        • Février 1971
        • Janvier 1971
        • Juillet 1971
        • Juin 1971
        • Mars 1971
        • Mai 1971
        • Novembre 1971
        • Octobre 1971
        • Septembre 1971
      • Comités
        • Rapport final du sous-comité dissident sur le gravier des routes 2010
        • Comité d'entretien des routes de graviers et développement 2010
      • Contrats
        • Liste des contrats de 25 000,00 $, 2009
        • Liste des contrats de 25 000,00 $, 2009
        • Liste des contrats de 25 000,00 $, 2010
      • Secteurs
        • Routes de communication et intervalles
        • District no.1 / Fulford-Bondville
        • District no.2 / West-Brome-Iron Hill
        • District no.3 / East Hill
        • District no.4 / Knowlton-Victoria
        • District no.5 / Knowlton-Lakeside
        • District no.6 / Foster
      • Bureau du maire
        • Rapport du maire 2010
        • Rapport du maire 2010
      • Public Notice
        • Vente des pour défaut de paiement de taxes, premier avis 2011
        • Révision de la liste électorale 2012
        • Élection partielle, 3 juin 2012
        • Liste des candidats, élection partielle, juin 2012
        • Avis public/ modification du schéma d'aménagement révisé, deuxième remplacement
        • Avis public / inspection des bornes fontaines 2010
        • Avis public / contrat entretien des pelouses
        • Avis public / recherche de candidats pour le comité consultatif d'urbanisme 2011
        • Avis public / recherche de candidats pour le comité consultatif d'urbanisme 2011
        • Avis public / demande de permis de démolition
        • Avis public / demande de permis de démolition (2010)
        • Avis public / demande de permis de démolition (2010) /19)
        • Avis public / demande de permis de démolition (2011)
        • Avis public / demande de permis de démolition (2010 ) 20 & 21
        • Avis public /Élection partielle 2012, secrétaire d'élections
        • Avis public / règlement no. 548
        • Avis public / contrat entretien des pelouses
        • Avis public / gestion du niveau de l'eau du lac Brome (2010)
        • Avis public/ nouvelle règlementation sur la limite de vitesse rues Mills et Papineau (2010)
        • Avis public / clapet de non-retour
        • Avis public / demande de changement de zonage, descentes à bateau, rampes de mise à l’eau
        • Avis public / piscines résidentielles
        • Avis public/ piscines résidentielles
        • Avis public / limites de vitesse
        • Avis public / aux contribuables desservis par le réseau d'aqueduc / 2
        • Avis public / aux contribuables desservis par le réseau d'aqueduc municipal (2010)
        • Avis public / aux contribuables desservis par le réseau d'aqueduc (2011)
      • Santé Canada 2009 / Ventes de garage
      • Résultat sondage Foster 2010
      • Loisirs et services communautaires, Portes ouvertes 2010
      • Loisirs et services communautaires, Portes ouvertes 2010
      • Les travaux routiers dans votre secteur 2010-2011
      • Programmation Fête du Canada 2011
      • Programmation Fête du Canada 2011
      • Festival Feux et Flocons 2011 / programmation
      • Festival Feux et Flocons 2011 / dépliant
      • Festival Feux et Flocons 2011 / dépliant
      • Alain Roy: lancement de son livre / éthique et gouvernane municipale
      • Communiqué MTQ, réparations du pont sur le chemin Brandy
      • Consommation et usage de l'eau
      • Développement du gas de schiste au Québec
      • Politique culturelle
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      • Élection partielle, scrutin du 3 juin 2012
      • Demande de permis: usage d'un bien public
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      • Festival Feux et Flocons 2011 / communiqué de presse
      • Émondage des arbres / Hydro Québec, communiqué de presse
      • La Petite Séduction, communiqué de presse 2010
      • Nécessité de faire bouillir l'eau, communiqué de presse (juillet 2010)
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      • Que devrait être Knowlton, consultation publique
      • Gestion d'événements publics
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      • Règlementation sur les animaux
      • Hommage à Louise Jamet
      • Fête des neiges 2012 / programmation
    • Ordres du jour
      • Ordre du jour 2009
        • 6 avril 2009
        • 3 août 2009
        • 9 décembre 2009
        • 2 février 2009
        • 12 janvier 2009
        • 6 juille 2009 (copie)
        • 1 juin 2009
        • 2 mars 2009
        • 4 mai 2009
        • 9 novembre 2009
        • 30 septembre 2009
      • Ordre du jour 2010
        • 6 avril 2010
        • 2 août 2010
        • 6 décembre 2010
        • 1 février 2010
        • 11 janvier 2010
        • 25 janvier 2010, agenda de la réunion sur le budget
        • 5 juillet 2010
        • 7 juin 2010
        • 1 mars 2010
        • 17 mai 2010 Réunion spéciale
        • 3 mai, 2010 ordre du jour
        • 1 novembre 2010
        • 25 octobre 2011 Réunion spéciale
        • 4 octobre 2010
        • 7 septembre 2010
      • Ordre du jour 2011
        • 4 avril 2011
        • 1 août 2011
        • 15 août 2011 Réunion spéciale
        • 5 décembre 2011
        • 2 février 2011
        • 10 janvier 2011
        • 4 juillet. 2011
        • 6 juin, 2011 ordre du jour
        • 7 mars 2011
        • 2 mai 2011 Réunion spéciale (ordre du jour)
        • 9 mai 2011
        • 7 ovembre 2011
        • 3 octobre 2011
        • 6 septembre 2011
      • Ordre du jour 2012
        • 2 avril 2012
        • 6 février 2012
        • 9 janvier 2012
        • 19 mars 2012 Réunion spéciale
        • 5 mars 2012
        • 7 mai 2012
    • Élections municipales
      • Élections 2009 / Demande d'inscription à la liste électorale et référendaire municipale par un propriétaire unique conformément à la L.E.R.M.
      • Élections 2009 / Procuration générale pour désigner le copropriétaire indivis d'un immeuble
    • Règlements municipaux
      • Animal control
        • Règlement no. 560 Contrôle des animaux
        • Règlement no. 560 Contrôle des animaux
        • Règlement no. 560 Contrôle des animaux
        • Règlement no. 380 Contrôle des animaux
      • Environment
        • Règlement no. 509 Collecte de matériaux recyclables
        • Règlement no. 509 Collecte de matériaux recyclables
        • Règlement no. 509 Collecte de matériaux recyclables
        • Règlement no. 534 Utilisation des pesticides et des engrais
        • Règlement no. 534 Application des pesticides et des engrais
      • Fire Safety
        • By-Law no. 319 Civic number
        • By-Law no. 319 Civic number
        • Règlement no. 380 Systèmes d'alarme
        • Règlement no. 433 Avertisseurs de fumée
        • Règlement no. 479 Interdiction, décharge d'armes à feu
        • Règlement no. 494 Feux à ciel ouvertet feux d'artifices
        • Règlement no. 494 Feux à ciel ouvert et feux d'artifice
        • Règlement no. 557 Systèmes d'alarme, intrusion
        • Règlement no. 557 Systèmes d'alarme, intrusion
        • Règlement no. 564 Avertisseurs de fumée
        • Règlement no. 564 Avertisseurs de fumée / 5
      • Conseil municipal
        • Règlement no. 349 Réunion du Conseil municipal
        • Règlement no. 349 Réunion du Conseil municipal
        • Règlement no. 407 Régie interne Conseil municipal
        • Règlement no. 407 Régie interne Conseil municipal
        • Règlement no. 533 Rémunération des membres du Conseil
        • Règlement no. 533 Rémunération des membres du Conseil
      • Urban planning
        • Règlement no. 549 Plan
        • Règlement no. 133 Comité consultatif en urbanisme
        • Règlement no. 346 / Annexe 1 Utilisation majeure du territoire
        • Règlement no. 346 / Annexe 2 Territoires d'intérêt particulier
        • Règlement no. 346 / Annexe 3 Contraintes
        • Règlement no. 346 / Annexe 4 PPU
        • Règlement no. 346 / Annexe 5 Milieux humides et écologiques
        • Règlement no. 346 Urbanisme
        • Règlement no. 353 Urbanisme
        • Règlement no. 358 Construction
        • Règlement no. 358 Construction (2006)
        • Règlement no. 359 Conditions / émission d'un permis de construire
        • Règlement no. 359 Conditions / émission d'un permis de construire
        • Règlement no. 360 Plans d'implantation et d'intégration architecturale
        • Règlement no. 360 Plans d'implantation et d'intégration architecturale
        • Règlement no. 360 Plans d'implantation et d'intégration architecturale (Mars 2008)
        • Règlement no. 361 Permits et certificats
        • Règlement 361 Permits et certificats (24 mars 2009)
        • Règlement no. 406 Projets spéciaux de construction
        • Règlement no. 462 Comité de démolition d'immeubles
        • Règlement no. 462 Comité de démolition d'immeubles (Octobre 2007)
        • Règlement no. 513 Tarification pour la construction d'un lac artificiel
        • Règlement no. 521 Installations septiques
        • Règlement no. 134 Dérogations mineures au règlement d'urbanisme
        • Règlement no. 134 Dérogations mineures au règlement d'urbanisme
        • Règlement no, 361 Permis et certificats
        • Règlement no. 549 Premier projet d'amendement au règlement de zonage
        • Règlement no. 549 Deuxième projet d'amendement au règlement de zonage no.353
        • Règlement no. 354 Lotissement
        • Règlement no. 354 Lotissement (2009)
      • Yard sales
        • Règlement no. 492 Ventes de garage (remplaçant règlement no. 478)
        • Règlement no 492 Ventes de garage (remplaçant règlement no. 478)
        • Règlement no. 492 Ventes de garage (remplaçant règlement no. 478)
        • Règlement no. 540 Ventes de garage
        • Règlement sur les ventes de garage (2010)
        • Règlement sur les ventes de garage, juin 2010
      • Règlement no. 184 Consommation et usage de l'eau
      • Règlement no. 234 Enlèvement, transport et élimination des ordures
      • Règlement no. 370 Colportage
      • Règlement no. 390 Paix, ordre et nuisance
      • Règlement no. 392 Propreté des terrains et du domaine public
      • Règlement no. 392 Propreté des terrains et du domaine public
      • Règlement no. 435 Occupation et entretien des bâtiments
      • Règlement no. 435 Occupation et entretien des bâtiments
      • Règlement no. 467 Défense de stationner sur chemin Lakeside côté impair
      • Règlement no. 486 Stationnement dans les parcs de la ville
      • Règlement no. 491a Districts électoraux
      • Règlement no. 491a Districts électoraux
      • Règlement no. 491a Districts électoraux
      • Règlement no. 507 Ramonage
      • Règlement no. 510 Circulation des camions et véhicule outils
      • Règlement no. 515 Accès à la propriété
      • Règlement no. 513 Tarification des services municipaux
      • Règlement no. 536 Dépenses / Emprunt pour le remplacement du groupe électrogène de la station de pompage 12
      • Règlement no. 535 Dépense et prêt, remplacement du générateur de la station de pompage 12
      • Règlement no. 541 Stationnement sur les rues Warren et Lansdowne
      • Règlement no. 542 Tarif en matière de protection incendie (West Bolton)
      • Règlement no. 544a Emprunt rue Bondville & chemin Centre
      • Règlement no. 548 Dépenses et emprunt rue Bondville
      • Règlement no. 548 Dépenses et emprunt rue Bondville
      • Règlement no. 548 Dépenses et emprunt rue Bondville
      • Règlement no. 551 Réfection de la rue Grove
      • Code d’éthique 2012
      • Code d’éthique 2012
      • Règlement no. 554 Enlèvement, transport et élimination des ordures
      • Règlement no. 554 Enlèvement, transport et élimination des ordures
      • Règlement no. 555 Rampes de bateaux
      • Règlement no. 555 Rampes de bateaux
      • Règlement no. 556 Limite de vitesse secteurs urbains
      • Règlement no. 556 Limite de vitesse rues spécifiques et secteurs écoliers
      • Règlement no. 556 Limite de vitesse secteurs écoliers
      • Règlement no. 558 Colportage
      • Règlement no. 558 Colportage
      • Règlement no. 559 Paix, ordre et nuisance
      • Règlement no. 559 Paix, ordre et nuisance
      • Règlement no. 421 Événements publics et utilisation d'un bien municipall
      • Résumé du règlement no. 555 / rampe de mise à l'eau
      • Résumé du règlement no. 555 / descente de bateaux
    • Sécurité nautique et patrouille
      • Preuve de compétence
    • Sentiers
      • Procès verbaux 2010
      • Procès verbaux 2011
        • Avril 2011
        • Juin 2011
        • Mars 2011
        • Mai 2011
      • Minutes from 2012
      • Règlementation interne
    • Permis, certificats et autorisations
      • Tarification permits et certificats 2008
      • Règlement no. 359 Conditions / émission d'un permis de construire (2005)
      • Demande de permis: travaux sur la rive, le littoral, les zones inondables, en milieu humide et e
      • Demande de permis: travaux sur la rive, le littoral, les zones inondables, en milieu humide et e
      • Demande de permis: travaux sur la rive, le littoral, les zones inondables, en milieu humide et e
      • Demande de permis: travaux sur la rive, le littoral, les zones inondables, en milieu humide et e
      • Demande de permis: construction d'un lac
      • Demande de permis: construction d'un lac
      • Demande de permis: construction ou rénovation
      • Demande de permis: construction ou rénovation
      • Demande de permis: démolition
      • Demande de permis: contrôle de l'érosion
      • Demande de permis: contrôle de l'érosion
      • Demande de permis: contrôle de l'érosion
      • Demande de permis: fausse septique
      • Demande de permis: fausse septique
      • Demande de permis: lotissement
      • Demande de permis: système d'évacuation des résidences isolées
    • Politiques
      • La politique familiale 2008
      • Politique de gestion contractuelle 2011
      • Politique de gestion contractuelle 2011
    • Planification stratégique
      • Planification stratégique, invitation à une rencontre, les 2 et 4 juin 2011
      • Projet.10 / Foster - Baie Rock Island
      • Projet no. 2 / Bâtiment de la plage
      • Projet no. 3 / Pont Lakeside
      • Projet no. 4 / Barrage Blackwood
      • Projet no. 5 / Études barrage Blackwood
      • Projet no. 6 / Barrage Blackwood et pont Lakeside
      • Projet no. 7 / Garage municipal
      • Projet no. 8 / Sentiers et passerelles
      • Projet no. 9 / Sentiers et passerelles
      • Projet no. 1 / Bâtiment de la plage
      • Inventaire des véhicules / projet stratégique 2010
      • Projet stratégique / flotte de véhicules
    • Tourisme
      • Procès verbaux 2011
      • Procès verbaux 2012
      • Tour du Lac-Brome / Info-course
      • Tour du Lac-Brome, routes 10 & 20 km
      • Tour du Lac-Brome, route 5 km
      • Programme de soutien financier au développement touristique 2011-2012
      • Programme de soutien financier au développement touristique 2011-2012
      • Programme de soutien financier au développement touristique 2012-2013
      • Programme de soutien financier au développement touristique 2012-2013
    • Urbanisme
      • Development Plan revision
        • Les grandes orientations du plan d’urbanisme / révision 2011
        • Les grandes orientations du plan d’urbanisme / révision 2011
        • Les grandes orientations du plan d’urbanisme / révision 2011
        • Les grandes orientations du plan d’urbanisme / révision 2011
        • Commentaires plan d'urbanisme 2012
        • Questionnaire plan de développement
        • Consultation publique, révision du développement et des réglements d'urbanisme, juin 2011
        • Modifications proposées au règlement d'urbanisme
        • Les grandes orientations du plan d’urbanisme, révision 2011 / questionnaire
      • Informations générales
        • Demande de permis de construction, dépliant
      • Développement de la zone agricole dans la ville de Lac-Brome 2010
      • Tarification permis et certificats 2010
      • Questionnaire plan de développement
      • Règlements et autres actes / piscines résidentielles
      • Loi sur la sécurité des piscines résidentielles
      • Qui fait quoi ? / politique de protection
      • Qui fait quoi ? / politique de protection
         

   
 
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